MENTIONS LEGALES

Éditeur

Le site internet www.trans-humans.com est édité par :
Raison sociale : TRANS HUMANS
Forme juridique : SAS
SIRET : 518111011900022
Siège social : 8 rue Prosper, 33000 Bordeaux
Téléphone : +33 (0)9 51 62 91 37
Directeur de la publication : Claire Couroyer
Email : bienvenue@trans-humans.com

Conception Web

SARL WEBNCIE
Siège social : 4 impasse du bois des lacs, 31120 Roquettes
Tél. : 06 20 85 12 46
Site web : Webncie : Création site web Toulouse

Hébergement web

Raison sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits photos

Philippe Charlot / fotolia.com et unsplash.com

Données Personnelles

Conformément à l'art.34 de la loi "Informatiques et libertés" ( www.cnil.fr ) , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez rectifier certaines de vos données personnelles et de vos informations de contact dans votre espace client après vous être identifié. Toutefois, dans le cas où vous rencontriez des difficultés, vous pouvez accéder à vos données personnelles en nous contactant par le biais des coordonnées ci-dessous
TRANS HUMANS
8 rue Prosper
33000 Bordeaux

Exploitation des données

Les données collectées grâce aux différents formulaires du site internet www.trans-humans.com sont destinées à favoriser la communication entre le site et les visiteurs. Aucunes données ne sera transmises à des tiers ou des partenaires.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour assurer l'authentification des internautes, mais également pour réaliser des statistiques de visites et proposer des publicités ciblées adaptés à vos centres d'intérêts

Qu'est ce que les cookies ?
Un cookie est une information déposée sur le disque dur d'un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l'ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

A quoi servent les cookies ?
Les cookies ont différentes fonctions. Un cookie peut permettre à celui qui l'a déposé de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre, grâce à un identifiant unique. Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d'un panier d'achat, d'autres pour enregistrer les paramètres de langue d'un site, d'autres encore pour faire de la publicité ciblée.

Respect des droits de propriété et des marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de www.trans-humans.com. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d'une utilisation à caractère commercial. Elle est autorisée pour un usage privé, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :

  • que la diffusion éventuelle de ces reproductions soit gratuite
  • que les documents reproduits respectent l'intégrité du contenu des documents d'origine, sans modification ni altération d'aucune sorte
  • que la source soit citée clairement et lisiblement sous la forme suivante : " source : www.trans-humans.com "

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Pour d'autres utilisations, contactez le responsable de la publication.

Propriété intellectuelle

Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle.

Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi. La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

Liens vers d'autres sites

Le site www.trans-humans.com peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites partenaires ou non-partenaires. Ces sites sont indépendants,www.trans-humans.com n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre www.trans-humans.com et ces sites. Dès lors, www.trans-humans.com ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet www.trans-humans.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site internet www.trans-humans.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
www.trans-humans.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par www.trans-humans.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
www.trans-humans.com ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le formulaire de contact, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.